Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question. Fonds de dotation Réglementation Comité de suivi Comité de suivi Présentation du Comité de suivi Réunions du comité de suivi Archives du Comité stratégique. Pensez donc à le télécharger. Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Pensez donc à le télécharger. Marchés publics de prestations intellectuelles. Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Décret no du 14 octobre approuvant le cahier des zu administratives générales applicables aux marchés industriels. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes. Marchés publics de fournitures courantes et de services.

Direction des Affaires Juridiques. Notice du CCAG travaux. Lien pour télécharger en PDF. Le ak adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCTG.

CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Marchés publics de fournitures courantes et de services. Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de prestations intellectuelles.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Comment répondre aux marchés publics? Inscrivez-vous la newsletter mensuelle de marchespublicspme. Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Répondre aux marchés publics pour les PME: Wordd no du 14 octobre approuvant le cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.

Si le pouvoir adjudicateur choisit d’y faire référence, il lui appartient de prévoir, dans le cahier des clauses administratives particulières CCAPles dérogations qu’il souhaite. Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités. Posez une question Nos experts répondent gratuitement à toutes vos interrogations Posez une question.

CCAG applicable aux travaux. Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir owrd marchés publics Participer.

Retrouvez dans le tableau ci-dessous un lien vers une notice de présentation du CCAG, un lien pour télécharger les CCAG en version PDF et un lien vers legifrance afin de suivre les mises à jour de ces textes.

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CCAG – Cahiers des Clauses Administratives Générales 2009/2014 et anciens CCAG

Lien du vers Legifrance. Notice du CCAG marchés publics industriels. CCAG applicable aux fournitures courantes et prestations de services. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

Marchés de techniques de l’information et de la communication. Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Les CCAG Cahier des Clauses Fodmat Générales détaillent l’ensemble des aspects contractuels d’un marché délais, pénalités, conditions générales Notice du CCAG prestations intellectuelles. Accueil Accueil Toutes les actualités.

Le pouvoir adjudicateur peut décider ou non de se référer à un CCAG. Nous vous rappelons qu’il existe 5 CCAG différents: Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics – NOR: Ce document n’est jamais présent dans le DCE.

Le CCAG PI | Ordre des architectes

Les qu des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. CCAG au format Word sur demande. Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.